SELECTION NEW PLANT, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de dépôt :
3219918
Date de dépôt :
01/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/04/2013
Présentation de la marque FRENCH INCURVES
Déposée le 1 avril 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SELECTION NEW PLANT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FRENCH INCURVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-20 du 16 mai 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SELECTION NEW PLANT domicilié(e) Domaine de Saint-André ; Le Cannet des Maures, ,83340 LE LUC EN PROVENCE - 83340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 681 054 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre RICHARDIER domicilié(e) SELECTION NEW PLANT Sarl, DOMAINE DE SAINT-ANDRE, LE CANNET DES MAURES,83340 LE LUC EN PROVENCE - 83340 - France.
La marque FRENCH INCURVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3219918.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SELECTION NEW PLANT, Société à Responsabilité Limitée - Domaine de Saint-André ; Le Cannet des Maures, ,83340 LE LUC EN PROVENCE - 83340 - France - SIREN 382681054
Monsieur Pierre RICHARDIER - SELECTION NEW PLANT Sarl, DOMAINE DE SAINT-ANDRE, LE CANNET DES MAURES,83340 LE LUC EN PROVENCE - 83340 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-37
Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20
Produits horticoles (ni préparés, ni transformés) , plantes vivantes et fleur naturelles notamment des chrysanthèmes et leur matériel de multiplication à savoir bouture.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "FRENCH INCURVES"
